ÉDITEUR DU SITE

Association Départementale pour l’Organisation de la Permanence des Soins du Calvados (14).
7, rue du 11 novembre – 14000 Caen
Tél : 02 31 86 20 99

SIRET n°48774033400023

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION :

Dr Gilles TONANI, Président de l’ADOPS 14.

CONCEPTION ET RÉALISATION

Agence IDMAGINE
Tél. : 09 51 57 20 65
www.idmagine.com

HÉBERGEMENT

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
https://www.ovh.com

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Les informations fournies par www.adops14.org le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée. L’ADOPS 14 ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

L’ADOPS 14 ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

COOKIES

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr.

INFORMATIQUE ET LIBERTÉ

L’utilisateur est informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à l’ADOPS 14, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

Toute demande devra être adressée par courrier à l’adresse suivante :
ADOPS 14
7, rue du 11 novembre – 14000 Caen

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale, les textes, les images et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l’ADOPS 14 ou de ses propriétaires respectifs.

Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’ADOPS 14 ou des auteurs des œuvres est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

DROIT APPLICABLE

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.adops14.org est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Caen.

CRÉDITS PHOTOS :

• ©Agence Idmagine
• ©iStock